Liste des derniers textes parus au Bulletin officiel

Décision DG n° 2021-168 du 17 septembre 2021 (BOPE n° 2021-69)

Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle pendant l’épidémie de Covid-19

Aides à l’emploi et à la formation

Décision Ce-VdL n° 2021-20 DS agences du 15 septembre 2021 (BOPE n° 2021-69)

Délégation de signature de la directrice régionale de Pôle emploi Centre-Val de Loire au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision Oc n° 2021-49 DS DT du 15 septembre 2021 (BOPE n° 2021-68)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Occitanie au sein des directions territoriales

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision Oc n° 2021-50 DS PTF du 15 septembre 2021 (BOPE n° 2021-68)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Occitanie au sein de la plate-forme de la direction de la production

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision Oc n° 2021-51 DS Agences du 15 septembre 2021 (BOPE n° 2021-68)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Occitanie au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision DG n° 2021-165 du 9 septembre 2021 (BOPE n° 2021-68)

Délégation de signature du directeur général aux directeurs régionaux de Pôle emploi et à la directrice de Pôle emploi services concernant les cadres supérieurs

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision HdF n° 2021-42 CCPLU du 9 septembre 2021 (BOPE n° 2021-67)

Désignation des membres de la commission consultative paritaire locale unique de Pôle emploi Hauts-de-France

Gestion des ressources humaines

Décision Br n° 2021-28 DS Agences du 7 septembre 2021 (BOPE n° 2021-67)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Bretagne au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision Br n° 2021-29 DS PTF du 7 septembre 2021 (BOPE n° 2021-67)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Bretagne au sein de la direction des plateformes de service régional

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision Br n° 2021-30 DS DR du 7 septembre 2021 (BOPE n° 2021-67)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Bretagne au sein de la direction régionale

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision DG n° 2021-161 du 7 septembre 2021 (BOPE n° 2021-66)

Délégation de signature du directeur général aux directeurs régionaux de Pôle emploi et à la directrice de Pôle emploi services concernant les cadres supérieurs

Texte abrogé

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision DG n° 2021-162 du 7 septembre 2021 (BOPE n° 2021-66)

Nomination au sein de la direction Générale de Pôle emploi - M. Paul Bazin

Nomination

Décision DG n° 2021-163 du 8 septembre 2021 (BOPE n° 2021-67)

Composition et fonctionnement de la commission des marchés publics constituée auprès du directeur général de Pôle emploi

Achats et marchés

Décision DG n° 2021-164 du 7 septembre 2021 (BOPE n° 2021-67)

Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle pendant l’épidémie de Covid-19

Texte abrogé

Aides à l’emploi et à la formation

Décision HdF n° 2021-40 DS DT du 7 septembre 2021 (BOPE n° 2021-66)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Hauts-de-France au sein des directions territoriales

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision HdF n° 2021-41 DS Agences du 7 septembre 2021 (BOPE n° 2021-66)

Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Hauts-de-France au sein des agences

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision DG n° 2021-156 du 6 septembre 2021 (BOPE n° 2021-66)

Délégation de signature aux directeurs généraux adjoints et, en cas d’absence ou d’empêchement, à certains directeurs ou collaborateurs

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision DG n° 2021-157 du 6 septembre 2021 (BOPE n° 2021-66)

Délégation de signature au sein de la direction générale aux directeurs autres que les directeurs généraux adjoints et, en cas d’absence ou d’empêchement, à certains de leurs collaborateurs

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision DG n° 2021-158 du 6 septembre 2021 (BOPE n° 2021-66)

Délégation de signature au sein de la direction générale de Pôle emploi en matière de dépense et de recette

Délégation de pouvoir ou de signature

Décision DG n° 2021-159 du 6 septembre 2021 (BOPE n° 2021-66)

Délégation de signature au sein de la direction générale dans le cadre de la mise en œuvre de la convention de subvention globale du Fonds social européen (FSE)

Délégation de pouvoir ou de signature